Déposée le 25 juillet 1978 par McNEIL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CLEVELAND TRAMRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est McNEIL CORPORATION, domicilié(e) 96 East Crosier Street, Akron, Etat de l'Ohio, Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France.
La marque CLEVELAND TRAMRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McNEIL CORPORATION - 96 East Crosier Street, Akron, Etat de l'Ohio, Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Ohio, E.U.A. - États-Unis
LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France
Inscription - Transmission de propriété n°15682 - Publication au BOPI 1979-008
Rails, voies, poutres, longrines et autres produits métalliques pour les voies ferrées et pour les dispositifs convoyeurs;chaînes, câbles et fils métalliques;machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;transporteurs à bande;élévateurs à godets;installations et machines de convoyage;vérins;appareils de levage;manivelles;tours de sondage;grues;mâts de grues;systèmes à grue;dispositifs de manutention de matériaux à convoyeur et leurs parties, accessoires et pièces;grues et matériel de manutention de matériaux, mobiles, automoteurs et automatiques, et véhicules incorporant du matériel de manutention de matériaux ou en faisant partie;construction et réparations;transport et entrepôt.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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